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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.E.P
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BB EMETTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB EMETTEUR
S.I.E.P. SA

Numéro de dépôt :
94536439
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque BB EMETTEUR

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BB EMETTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.E.P domicilié(e) ZA - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 084 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.E.P. SA Madame VARLET Sarah - France.

La marque BB EMETTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB EMETTEUR est expirée depuis le 12 septembre 2004.

S.I.E.P a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE JEUNESSE , DE LA SOURCE AUX LEVRES , (Marque figurative) , TELE BB


S.I.E.P. SA - ZA - 23 rue Emile James, 56410 ETEL - France - SIREN 342084332


S.I.E.P. SA Madame VARLET Sarah - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Interphone (émetteur-récepteur radio) de surveillance